Conseil Municipal du 20 mars 2018




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/003ANIMATIONS ET SPECTACLES - ANNÉE 2018 - PROGRAMMATION - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/004PROJET DE RENOVATION DU MUSEE GOYA - APPROBATION DU PROGRAMME SCIENTIFIQUE ET CULTUREL - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/005MUSEE GOYA - CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - REVISION DES TARIFS D'ENTREE - Délibération - (sans annexe)22/03/2018

03 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/008DEROGATIONS AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES - DATES ACCORDEES POUR L'ANNEE 2018 - Délibération - (sans annexe)22/03/2018

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/022DÉNOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/023AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)22/03/2018

11 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/006INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS POUR 2017 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)22/03/2018

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/009VIDEOPROTECTION - SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT - MISE A DISPOSITION D'UNE LIAISON - CONTRAT DE SERVICE NUMERO 13 AVEC IMSNETWORKS - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/013BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS D'IMMEUBLES OPEREES AU TITRE DE L'ANNEE BUDGETAIRE 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - Annexe22/03/2018
DEL2018/014IMMEUBLE SITUE 25 RUE D'AILLOT - CESSION A L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES MAZAMET - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/015CESSION D'UNE PARCELLE SITUEE ROUTE DE TOULOUSE A LA S.C.I. CO D'OC - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/016DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION DE TERRAINS SITUES AVENUE DE LA CAPELANIE ET RUE PAUL LANGEVIN A LA SAS BAGATELLE ET A LA SARL LES DOMAINES DU SOLEIL - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/017LOT 1 DE LA COPROPRIETE DU 14 RUE SABATERIE - CESSION DE DROIT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE PAR MADAME PAULETTE CABROL ET MONSIEUR JONATHAN RAISSIGUIER A MONSIEUR THIERRY OUEILLE - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/018CONVENTIONS DE SERVITUDES AVEC GAZ DE FRANCE RELATIVES A L'IMPLANTATION D'UNE CANALISATION SOUTERRAINE ET D'UN ACCESSOIRE TECHNIQUE SUR UNE PARCELLE SITUEE LIEU-DIT LA PAUSE - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/019CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE CANALISATION SOUTERRAINE SUR UNE PARCELLE SITUEE LIEU-DIT GOURJADE - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/020CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION DE CANALISATIONS SOUTERRAINES POUR L'ALIMENTATION DU LOTISSEMENT SITUE CHEMIN DE CAUSSE - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/021REGULARISATION D'UNE EMPRISE DE TROTTOIR SITUEE 99 RUE SOEUR AUDENET - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MADAME ET MONSIEUR JEROME SANGRADOR - Délibération - (sans annexe)22/03/2018

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/010ADHESION A L'ASSOCIATION PLANTE & CITE - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/011DEMANDE D'AUTORISATION PRESENTEE PAR LA SOCIETE TIGF RELATIVE A LA DEVIATION D'UN TRONÇON DE CANALISATION DE GAZ NATUREL SITUE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE NAVES ET DE CASTRES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/012TRAVAUX BASSE CONSOMMATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC SUR LES ZONES D'INTERET COMMUNAUTAIRE - DELEGATION DE MAITRISE D'OEUVRE - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)22/03/2018

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2018/001DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018 - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/002CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE DE LA PRODUCTION D'ENERGIE - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/007ACCORDS-CADRES DE FOURNITURES DE CARBURANTS ET DE COMBUSTIBLES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / CASTRAISE DE L'EAU / OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / RÉGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE / RÉGIE DU CENTRE EQUESTRE CASTRES-LA BORDE BASSE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/024ACCORDS-CADRES POUR LA FOURNITURE DE DROITS D'USAGE ET MISE A JOUR DES LOGICIELS MICROSOFT - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/025ACCORDS-CADRES POUR LA FOURNITURE DE SERVICES D'INTERCONNEXIONS INFORMATIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE / COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/026COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2017 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)22/03/2018
DEL2018/027RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - ANNEE 2016 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)22/03/2018